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Mardi 9 mai 2017

Coûts moyens des risques professionnels : En augmentation continue depuis 2012 malgré une baisse globale du nombre de sinistres

En janvier 2012, l’imputation aux coûts réels des accidents du travail/maladies professionnelles (AT/MP) fut remplacée par l’imputation forfaitaire en fonction de coûts moyens. Ces coûts se déterminent sur des éléments statistiques de la branche d’activité (CTN) dont dépend l’entreprise. Pour la CNAM, cette réforme offrait trois avantages clés :la simplification,la transparence et l’incitation à la prévention, avec la promesse d’une baisse des taux de cotisation des entreprises les plus vertueuses sur le sujet. Force est de constater 5 ans plus tard que les coûts moyens ont augmenté inexorablement pour les entreprises. [...]

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Mardi 3 février 2015

Risques Professionnels : Evolution sur 3 ans des coûts moyens des AT-MP par secteur d’activité

Les coûts moyens des Accidents du Travail et des Maladies Professionnelles marquent une hausse constante depuis 3 ans, en dépit de la baisse de leur nombre pourtant constatée dans le rapport de gestion de la CNAM (automne 2014). [...]

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